Informations légales

Mentions légales

Identité de l'éditeur, responsabilité éditoriale, hébergement et conditions d'utilisation des contenus publiés sur ce site.

Dernière mise à jour : 28 août 2026

Retour à l'association

Éditeur du site

Le présent site est édité par l'association Le Prix des Promesses d'Exil, association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901.
Siège social : 11B chemin Jean François, Le Gonidec, 35740 Pacé, France.
Adresse électronique : leprixdespromessesdexil@gmail.com
Téléphone : +33 7 67 68 51 87
Numéro RNA : W921010048
Identifiant SIRET : 905 264 735 00028
Les statuts et le règlement intérieur de l'association sont consultables et téléchargeables depuis les pages Statuts et Règlement intérieur.

Directeur de la publication

La direction de la publication est assurée par Ibrahim SOUNTARA, en sa qualité de représentant légal de l'association.
Toute demande relative au contenu du site peut être adressée à leprixdespromessesdexil@gmail.com.

Hébergeur

Le site est hébergé par Vercel Inc., 340 S Lemon Ave #4133, Walnut, CA 91789, États-Unis — vercel.com.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site — textes, mise en page, charte graphique, logo, illustrations et photographies — est protégé par le droit d'auteur. Sauf mention contraire, ces contenus sont la propriété de l'association ou de leurs auteurs respectifs.
Toute reproduction, représentation, adaptation ou diffusion, totale ou partielle, sur quelque support que ce soit, est interdite sans autorisation écrite préalable. Les courtes citations restent permises dans les conditions de l'article L. 122-5 du Code de la propriété intellectuelle, sous réserve de mentionner la source.
Les témoignages publiés le sont avec le consentement des personnes concernées et dans le respect de leur anonymat. Leur reproduction hors du site est soumise à l'accord exprès de l'association.

Crédits

Photographies : les photographies publiées sur ce site appartiennent à l'association, qui en détient les droits.
Illustrations : certains visuels d'illustration, notamment sur les pages d'événements, ont été produits à l'aide d'outils d'intelligence artificielle. Ces images ne représentent aucune personne réelle et n'ont pas valeur de témoignage ni de document : elles servent uniquement à illustrer le propos.
Emblème et logotype : propriété de l'association. Toute reproduction est soumise à son accord.
Cartographie : © les contributeurs d'OpenStreetMap, données disponibles sous licence ODbL.
Polices de caractères : Playfair Display, Source Sans 3 et Cormorant Garamond, distribuées sous licence SIL Open Font License.

Liens hypertextes

Le site renvoie vers des sites tiers, notamment les réseaux sociaux de l'association et la plateforme de paiement PayPal. L'association n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
La création d'un lien vers le présent site est libre, dès lors qu'elle ne porte pas atteinte à l'image de l'association et ne prête pas à confusion sur son origine.

Données personnelles et cookies

Le traitement des données transmises via les formulaires du site est détaillé dans notre politique de confidentialité, qui précise également les traceurs déposés par les services tiers.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français sont seuls compétents.
Adresse du site : https://le-prix-des-promesses-exil.com